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CONDITIONS GÉNÉRALES

Chez Clarus, la qualité est dans notre ADN. Notre passion pour l’excellence dans la fabrication se retrouve également tout au long de l’expérience client. Chaque commande est importante à nos yeux. Ces conditions générales sont ainsi intégrées à chaque commande et chaque produit vendu par Clarus Glassboards™.

CONFIRMATION DE COMMANDE

Pour chaque commande reçue, Clarus envoie un e-mail de confirmation. Veuillez vérifier que les informations contenues dans cette confirmation sont exactes. Il est de la responsabilité du client de contacter immédiatement Clarus en cas d’inexactitude ou d’incohérence entre la commande d’origine et celle présentée dans la confirmation. Toutes les commandes sont envoyées en production au moment de l’acceptation finale de la commande par Clarus. Des dates d’expédition estimées sont indiquées dans la confirmation de commande.

PROCÉDURE DE COMMANDE

Clarus décline toute responsabilité en cas de commande ne pouvant être correctement exécutée en raison d’informations manquantes ou inexactes fournies par le client ou l’agent autorisé du client. Clarus ne lance pas la production d’une commande tant que la totalité des informations requises n’est pas en sa possession.

TARIFS

Les valeurs du guide des prix actuel sont des prix de base et s’appliquent uniquement aux produits standard. Le stockage, les taxes sur les ventes, les droits de douane et éventuellement les frais d’installation ne sont pas compris dans les estimations du guide des prix. Nous nous réservons le droit de modifier les prix sans préavis.

TAXES SUR LA VALEUR AJOUTÉE

Dans les juridictions où Clarus est enregistré au titre de la TVA, Clarus facturera toute taxe applicable sur toutes les commandes au taux et selon les conditions fixés par la juridiction locale. Le client recevant la commande doit fournir un certificat vérifiable et valide d’exonération fiscale ou de revente s’il souhaite obtenir une exonération des taxes de vente sur une commande. Les certificats d’exonération ou de revente doivent être fournis avant la facturation de la commande pour pouvoir en retirer les taxes. Dans les juridictions où Clarus n’est pas enregistré au titre de la TVA et ne perçoit donc pas la TVA, le client est responsable de la perception et du versement de toutes les taxes TVA applicables directement aux autorités fiscales compétentes.

CONDITIONS

Tous les nouveaux clients se voient attribuer une limite initiale de crédit à la discrétion de la direction de Clarus. Les clients peuvent envoyer une demande écrite d’élévation de la limite de crédit. Si celle-ci est approuvée, Clarus mettra en place une limite de crédit autorisée pour chaque client, réévaluée et modifiée selon les besoins. Les conditions de crédit peuvent inclure une combinaison d’une limite de crédit autorisée et/ou des délais de paiement allongés. Les paiements en retard sont soumis à des frais d’arriérés de 1,5 % par mois après un délai de 30 jours. Toutes les conditions de crédit peuvent être modifiées sans préavis. Les obligations de paiement n’ayant pas été honorées plus de 30 jours après l’échéance donneront lieu à une suspension temporaire du crédit jusqu’à ce que le compte soit régularisé.

ANNULATION

Toutes les commandes sont considérées comme étant fermes et ne peuvent être annulées, sauf si Clarus donne son accord par écrit. Clarus se réserve le droit d’appliquer des frais d’annulation sur toute annulation approuvée.

MODIFICATION DE COMMANDE

Clarus se réserve le droit d’appliquer des frais supplémentaires sur toute commande modifiée alors que la production a commencé. Les ajouts ou modifications de commandes approuvées peuvent entraîner un retard de l’expédition.

RÉCLAMATIONS POUR LIVRAISON INCOMPLÈTE ET DÉFAUTS

Toute réclamation pour livraison incomplète doit être formulée dans les 24 heures suivant la réception de la livraison. Tout défaut ou erreur doit être signalé(e) dans un délai de dix (10) jours ouvrés à partir de la livraison. L’absence de dépôt de réclamation indique une acceptation totale du produit. Les réclamations doivent être faites avant l’installation du produit.

DEVIS

Les tarifs communiqués sont valables pendant 60 jours et pour les quantités indiquées dans la demande de devis, sauf mention contraire. Toute demande particulière n’ayant pas été indiquée dans le devis initial peut entraîner des frais supplémentaire.

STOCKAGE

Les commandes sont expédiées lorsqu’elles sont prêtes. Si le client ne peut ou ne veut pas recevoir la livraison prévue, la marchandise pourra être expédiée vers un lieu de stockage aux frais du client.

GARANTIE

Clarus garantit que l’absence de tout vice de matière et de fabrication pendant une période de vingt (20) ans à partir de la date d’achat. Cette Garantie limitée est valable uniquement pour l’acheteur d’origine ou le premier acheteur au détail du produit.

Si, au cours de cette période de vingt (20) ans, le produit présente un vice de matière ou de fabrication, Clarus réparera ou remplacera la partie défectueuse du produit, à sa seule discrétion. Cette Garantie limitée ne couvre pas les dégâts résultant de, ou imputables d’une quelconque manière à, une utilisation, un entreposage, un transport, une manipulation, une installation ou une modification non-conformes du produit.

EXPÉDITION

Clarus se réserve le droit d’expédier le produit de la manière qui lui paraît être la meilleure. Les frais d’expédition sont ajoutés au prix total net de toute commande. Veuillez contacter le département des ventes de Clarus pour obtenir une estimation des frais d’expédition avant de passer commande.

Les commandes retirées sur place sont soumises à des frais d’emballage. Clarus informe le client lorsque sa commande est prête pour le retrait. Clarus reste propriétaire de la marchandise jusqu’à ce que le client retire son produit et signe le bon de réception, ou jusqu’à ce que le titre de propriété soit transféré par l’intermédiaire d’un transporteur. Toutes les autres conditions Clarus s’appliquent comme si le produit était livré et Clarus se réserve le droit de facturer des frais d’entreposage si le produit n’est pas retiré après avis.

La marchandise expédiée est F.O.B. au départ de l’usine de Soignies, Belgique. Le titre du produit est transféré de Clarus à l’acheteur lors de l’expédition du produit par Clarus. Il est de la responsabilité de l’acheteur ou du destinataire de signaler au transporteur, immédiatement après réception, toute perte ou tout dégât, et de régler avec celui-ci toute réclamation pouvant en résulter.

Si la livraison est incomplète ou endommagée, inspecter d’abord tous les cartons et emballages et inscrire tout dégât visuel ou tout produit manquant sur le reçu de livraison. Le transporteur doit en être immédiatement informé et inspecter la marchandise. Le destinataire doit ensuite déposer une réclamation de transport. Si aucun dégât visuel n’est constaté, signer le reçu de livraison « Pas de dégât visuel ». Cela permet un recours ultérieur en cas de réclamation pour dégât caché. Les réclamations pour dégâts durant le transport, cachés ou autres, doivent être déposées dans un délai de dix (10) jours après la date de livraison initiale.

L’absence de dépôt d’une réclamation contre le transporteur désigné dans un délai de dix (10) jours constitue une acceptation de la marchandise et une décharge de responsabilité pour tout défaut, erreur ou manque découvert ultérieurement lors de l’inspection.

Les dates d’expédition indiquées sur la confirmation de commande sont indicatives uniquement. Clarus décline toute responsabilité pour tout retard d’expédition.

RETOURS

Beaucoup de produits Clarus sont fabriqués sur commande et ne peuvent être retournés. Clarus se réserve le droit de refuser le retour de produits faits sur-mesure ou spéciaux. Si Clarus décide d’accepter un retour, la marchandise doit être restituée inutilisée et correctement emballée dans son carton d’expédition d’origine. Les produits ne peuvent être retournés qu’avec autorisation écrite de Clarus. Si l’autorisation de renvoyer le produit a été accordée, une autorisation de retour de marchandise (RMA) doit accompagner le produit. Les produits retournés ne seront pas acceptés sans RMA. Sauf accord contraire, les frais d’expédition pour le retour sont assumés par le client. Tous les retours sont soumis à des frais de restockage à la discrétion de Clarus.

AMÉLIORATION DES PRODUITS

Dans le cadre de nos efforts continus pour améliorer nos produits, Clarus se réserve le droit d’apporter des changements aux matières, pièces ou à la conception de ses produits, ainsi que d’interrompre la production de modèles, options et/ou pièces détachées sans préavis.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

La responsabilité cumulée maximale de Clarus vis-à-vis de l’acheteur ne peut dépasser le montant total du prix d’achat des produits considérés comme défectueux. Il s’agit du seul et unique recours de l’acheteur. L’acheteur ne peut réclamer de dommages et intérêts consécutifs ou spéciaux.

Contact

Clarus Glassboards™ – London Showroom & Sales
79 Clerkenwell Rd, 3rd Floor,
London EC1R 5AR, United Kingdom
Ph: +44(0)2039 662110
Email: info@clarusglassboards.co.uk

Clarus Glassboards™ – Belgium Manufacturing Facility
Chemin de l’île du Diable, 1
7060 Soignies, Belgium
Email: info@clarusglassboards.be